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Le prochain Vendredi Découverte aura lieu vendredi 19 septembre 2025 à 11h00. Maxime Roussel nous présentera : "Genèse d’une tarification de l’eau : propriété et fiscalité des rivières navigables et des eaux dérivées sous Louis XIV”.
Résumé : Les origines de la tarification de l’eau d’irrigation en France sont multiples. Elle fut le plus souvent mise en place par les propriétaires de canaux d’irrigation, mais l’État français instaura également une tarification de l’eau sur les rivières navigables et les canaux de navigation à partir de 1840. Nous retracerons dans notre présentation la genèse de cette tarification de l’eau, prenant racine dans la deuxième partie du XVIIe siècle sous le règne de Louis XIV.
L’ordonnance de 1669 « sur le fait des Eaux et Forêts » marqua l’aboutissement d’une lutte séculaire opposant les rois aux seigneurs pour l’appropriation des rivières navigables. Dès lors, Louis XIV se rendit maitre en droit de toutes les rivières navigables du royaume de France, véritables artères vitales du commerce au XVIIe siècle. Cependant, ce droit du souverain sur les rivières rencontra des difficultés pour se traduire dans la réalité. Afin de faire valoir son droit de propriété et surtout garantir les intérêts de la navigation, le souverain désirait exproprier les propriétaires des biens et droits situés sur les rivières navigables. Face à de nombreuses résistances, il dut pourtant se résoudre à les confirmer moyennant le paiement d’une redevance.
À travers une analyse de nombreux actes royaux jusqu’alors inexplorés, cette présentation propose de faire le récit de cet échec qui entraîna la mise en place de redevances sur les rivières navigables et sur les eaux dérivées. Après leur abolition lors de la Révolution française, ces redevances réémergèrent au XIXe siècle sous la forme d'une véritable tarification de l’eau sur les canaux de navigation et les rivières navigables.
L’ordonnance de 1669 « sur le fait des Eaux et Forêts » marqua l’aboutissement d’une lutte séculaire opposant les rois aux seigneurs pour l’appropriation des rivières navigables. Dès lors, Louis XIV se rendit maitre en droit de toutes les rivières navigables du royaume de France, véritables artères vitales du commerce au XVIIe siècle. Cependant, ce droit du souverain sur les rivières rencontra des difficultés pour se traduire dans la réalité. Afin de faire valoir son droit de propriété et surtout garantir les intérêts de la navigation, le souverain désirait exproprier les propriétaires des biens et droits situés sur les rivières navigables. Face à de nombreuses résistances, il dut pourtant se résoudre à les confirmer moyennant le paiement d’une redevance.
À travers une analyse de nombreux actes royaux jusqu’alors inexplorés, cette présentation propose de faire le récit de cet échec qui entraîna la mise en place de redevances sur les rivières navigables et sur les eaux dérivées. Après leur abolition lors de la Révolution française, ces redevances réémergèrent au XIXe siècle sous la forme d'une véritable tarification de l’eau sur les canaux de navigation et les rivières navigables.
La présentation aura lieu à la fois en présentiel, en salle Aquadémie (Site Hydropolis Lavalette, Bât. Confluence, 361 rue JF Breton, BP 5095, 34196 Montpellier cedex 5) et en distanciel via le lien suivant : https://ird-fr.zoom.us/j/92505334421?pwd=VO5egHPqcS7WnkvENUTsCSUUlHCd9n.1
Venez nombreux !
